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carte grise

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carte grise

Message  ponpon le Ven 5 Avr - 7:35

bonjour,j"ai un ami qui a nu 23 50 cabine avancé diesel ,qui est vigneron et qui s'en servais sans tachigraphe.la gendarmerie lui a confisqué la carte grise jusqu'a mise en conformité du vehicule.il voudrais vendre son camion dans l'etat ou le faire declasser .comment recupérer la carte grise.camion en exellent etat car il est mecano de formation.

ponpon

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Re: carte grise

Message  mato84 le Ven 5 Avr - 8:29

salut,
Peut être en entamant une procédure pour passer en collection (= pas besoin de tachygraphe).

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Re: carte grise

Message  U23 citron le Ven 5 Avr - 9:02

Bonjour,

Ton ami qui est vigneron n'a pas besoin d'un controlographe sur son véhicule, il est dispensé, il transporte ses produits, et je supose qu'il ne fait pas plus de 50 kms autour de son lieu de travail, ou de son vignoble.
Il peux aller chercher sa CG et éventuellement entamer une procédure contre ce gendarme.
Il y a 20 cas possible d'exemption a la pose de contrographe.
J'en ai parlé : controle technique sur le forum voisin des U23
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probleme carte grise

Message  ponpon le Sam 6 Avr - 8:41

[quote="mato84"]salut,
Peut être en entamant une procédure pour passer en collection (= pas besoin de tachygraphe).

[/q
uote]
bonjour,j'y ai deja pensé mais on lui demande photocopie de la carte grise.pour le declassement idem,plus au dire de mon ami on lui avait refusé le declassement il y a quelque année car les diesel de sa serie n'etait pas declassable en 3.5t.y a t'il des diesel cabine avancée levalois non declassable.??

ponpon

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Re: carte grise

Message  U23 citron le Sam 6 Avr - 9:34

Bonjour,
Le véhicule de ton ami est un U23.50, donc 5 Tonnes de PTAC, classé en Poids lourd, (+ de 3,5 T).
Déjà pour commencer, ton ami a t'il le permis Poids lourd pour conduire ce véhicule, deuxième attention, le véhicule fait il + de 3,5 t à vide, si oui pas de possibilité de déclassement.
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Re: carte grise

Message  mato84 le Sam 6 Avr - 11:14

mato84 a écrit:salut,
Peut être en entamant une procédure pour passer en collection (= pas besoin de tachygraphe).


ponpon a écrit:
bonjour,j'y ai deja pensé mais on lui demande photocopie de la carte grise.pour le declassement idem
Oui, mais il a un récépissé de la gendarmerie...il peut quand même demander une photocopie a la gendarmerie en expliquant que c'est pour ce mettre en règle qu'il en a besoin..
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mato84
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Re: carte grise

Message  U23 citron le Sam 6 Avr - 11:22

Bonjour,

Négatif la gendarmerie ne lui ferat pas de copie, il faut qu'il fasse faire à la préfecture un " certificat de caractéristique " du véhicule, je suppose que le véhicule n'a pas passé son contrôle technique, il pourra récupérer sa CG, une fois le CT passé, attention il y a des délais à ne pas dépassé, sans quoi la CG est renvoyée en préfecture par les gendarmes.
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Re: carte grise

Message  ponpon le Lun 8 Avr - 7:28

bonjour,un ct poid lourd ?.peut on avec le certificat decaracteristique faire une demande pour le declasser,et avec la demande passer un ct vehicule leger.
au bout de combien de temps la carte grise part en prefecture?

ponpon

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Re: carte grise

Message  U23 citron le Lun 8 Avr - 12:12

Bonjour,
Regarder sur La CG dans quel genre le véhicule est classé: CAM ou autres, si CAM c'est un PL.
Non, on ne fait pas un déclassement avec une fiche de caractéristique.
A mon avis C'est un Poids lourd, U23.50, 5T PTAC, il faut déjà savoir à la base pour quel motif exact la gendarmerie a gardée la CG.
Les gendarmes ont délivré quoi comme document : fiche d'immobilisation ou autre cas.
Si c'est pour le tacky, c'est faux, je pense plustôt au non passage du CT.
Si c'est le cas il faut un CT valide pour récupérer la CG. Je rappelle que le passage du CT pour un PL c'est tous les ans.

Pour le déclassement après avoir récupéré la CG.
Voir avec Citrôen si ce véhicule a été mis en conformité originale avec différent tonnage à l'époque.
Si conformité en 3t500, il faut faire une demande de RTI à la drire, avec le barré rouge correspondant au modèle déclassé; soit 3t500. Un dossier a remplir et attendre convocation de la drire pour expertise du véhicule dans sa nouvelle conformité.
En cas de retrait de CG par les gendarmes, ils gardent en principe 2 ou 3 mois les CG, et après retour en Préfecture.

Pour le momment c'est flou, n'ayant pas les motifs exacts, et les documents correspondant à ce retrait.

Pour le passage en CG Collection, il faudra un CT valide, quoi qu'il en soit.

A+ Lionel
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Re: carte grise

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